Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année du rapport: 2021, Auteur: LANDEL, Jean-François

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• La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer

  • MOUCHARD, Agnès

  • LANDEL, Jean-François

  • MARIEL, Nicolas

  • DAMBRINE, Fabrice

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01

  • Accéder à la notice

  
• Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

  • LANDEL, Jean-François

  • PICHON, Antoine

  • MEHNERT, Denis

  • DEPROST, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

  • FAUVRE, Daniel

  • LANDEL, Jean-François

  • DUCHESNE, Claudine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013398-01

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